Les compte-rendus du conseil |
Compte rendu du 22 décembre 2020
• Travaux voirie
• Travaux en mairie
• Renouvellement de baux
• Subventions 2020 aux associations
• Etat des restes à réaliser 2020 et mandatement 2021 avant vote du budget
• Espace France Services
Compte rendu du 03 décembre 2020
• Travaux maison commune
• Travaux de sécurisation des voies communales
• Travaux mairie
• Facturation àl la Société Pernot
• Tarif publicité dans les rues
• Tarif publicité dans le bulletin municipal
• Reprise d'une concession cimetière
• Sortie de biens de l'état de l'actif
• Suppression de la ligne n° 16 dans la délibération n° 31 du 22/09/2020
• Rapport 2019 Sydom
• Rapport 2019 sur le prix et la qualité de l'eau potable
Compte rendu du 22 septembre 2020
• Travaux maison commune (ancienne école)
• Travaux de sécurité voirie
• Tarif, caution et acompte location du chapiteau
• Demande de subvention de l'ES Chaussin Handball
• Repas du 11 novembre, colis de Noël
• Modification de 3 points dans les délégations consenties au maire par le conseil
Compte rendu du 07 juillet 2020
• Désignation des délégués des syndicats auxquels adhère la commune
• Désignation des membres de la commission communale des impôts
• Constitution des commissions communales
• Commission d'appel d'offres
• Réglement Général sur la Protection des Donnéees
• Renouvellement de baux ruraux
• Reprise de concession cimetière en état d'abandon
• Chèques acompte et caution location de la salle des fêtes
• Création des commissions communales
• Délégations aux adjoints
• Indemnités des élus
• Liste de proposition des personnes siégeant à la commission communale des impôts
• Compte administratif 2019 de la commune et compte de gestion 2019 du comptable
• Vote du taux des 2 taxes
• Vote du budget primitif 2020
• Convention distributeur de pain
• Envoi des convocations par voie dématérialisée
• Election du maire
• Désignation du nombre d'adjoints et élection des adjoints
• Charte de l'élu local
• Désignation du délégué du Sidec
• Délégations consenties au maire par le conseil municipal
Compte rendu du 13 janvier 2020
• Transfert compétence assainissement au Grand Dole
• Renouvellement convention avec l'Etat pour occupation de parcelles au bord du Doubs
• Contrat d'assurance risques statutaires avec le Centre de Gestion
• Devis plantation peupleraie
Compte rendu du 11 décembre 2019
• Subvention annuelle aux associations
• Compétence eau/assainissement Grand Dole
• Travaux d'accessibilité de l'arrêt de bus rue du finage
• Conventions d'occupation du domaine public
• Paiement des factures en section d'investissement exercice 2020 avant vote du budget primitif 2020
Compte rendu du 03 octobre 2019
• Tarif hydrocurage 2019
• Mise en accessibilité de l'arrêt de bus rue du finage
• Tarif publicité dans les rues
• Tarif publicité dans le bulletin municipal
• Repas du 11 novembre
• Rapport année 2018 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable
• Rapport année 2018 du Syndicat des ordures ménagères
• Modification des statuts du Grand Dole
• Travaux complémentaires église
• Achat d'une remorque
• Recensement de la population
• Demande de subvention ES Chaussin Handball
• Demande de subvention MFR d'Agencourt
Compte rendu du conseil municipal du 15 mai 2019
• Réfection de la toiture du bâtiment de l'école
• Création d'un poste (pourvu) d'adjoint technique principal 2ème classe
• Tenue du bureau de vote 26 mai
• Animations du 30 juin
Compte rendu du conseil municipal du 18 mars 2019
• Compte de gestion 2018 du receveur, compte administratif 2018 de la commune
• Affectation du résultat 2018 au budget 2019
• Taux des 3 taxes
• Budget primitif 2019
• Travaux église
• Travaux salle des fêtes
Compte-rendu du conseil municipal du 11 février 2019
• Groupement de commandes avec le Grand Dole
• Programme Local de l'Habitat 2018 - 2023
• Cartes avantages jeunes
• P L U i
• Projet travaux atelier municipal
• Travaux salle des fêtes (porte intérieure à remplacer)
• Souscription pour travaux de l'église
Compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2018
• PLUi
• Projet de travaux rue du finage
• Projet de remplacement chauffage atelier
• Tarif publicité dans les rues
• Paiement des factures en 2019 en section d'investissement avant le vote du budget primitif
Compte-rendu du conseil municipal du 10 octobre 2018
• Subventions annuelles aux associations
• Facturation forfaitaire à la société Pernot
• Rapport annuel 2017 du Sydom
• Rapport annuel 2017 du syndicat des eaux et du recépage
• Règlement du cimetière
• Projet de travaux
• Temps de travail
• Proposition de vente de terrain à la commune
• Repas du 11 novembre
• Tarif publicité dans le bulletin
• Tarif redevance assainissement 2018
Compte-rendu du conseil municipal du 26 juin 2018
• Matériel de désherbage
• Projet d'achat de terrain
• Espace numérique en mairie
Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2018
• Travaux rue du Doubs
• DM 1
• Pacte fiscal et financier de solidarité
Compte-rendu du conseil municipal du 26 avril 2018
• Atlas de la Biodiversité
• Tarif publicité dans le bulletin 2017
• Pacte fiscal et financier
• Fonds de péréquation des resssources intercommunales
• Attribution de la compensation de la taxe professionnelle
Compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2018
• Approbation du compte de gestion 2017 du comptable - Budget Communal
• Approbation du compte de gestion 2017 du comptable - Budget CCAS
• Compte Administratif 2017 - Budget Communal
• Compte Administratif 2017 - Budget CCAS
• Affectation du résultat 2017 - Budget Communal
• Affectation du résultat 2017 - Budget CCAS
• Budget Primitif 2018 - Budget Communal
• Validation avenant n° 1 à la convention de mise a disposition de services pour l'opération :
Aménagement de la rue du Doubs
• Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole
• Mise en place du nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP
• Travaux rue du Doubs : demande de subventions
• Délibération autorisant la signature d'un règlement de mise à disposition d'un logiciel de gestion administratives des cimetières
• Avenant à la convention de mise à disposition du SITIC du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres
• Rapport d'activité du Grand Dole