Les compte-rendus du conseil

Compte-rendu du conseil municipal du 11 février 2019

 • Groupement de commandes avec le Grand Dole

• brf

 

Compte-rendu du conseil municipal du 11 février 2019

 • Groupement de commandes avec le Grand Dole

• Programme Local de l'Habitat 2018 - 2023

• Cartes avantages jeunes

• P L U i

• Projet travaux atelier municipal

• Travaux salle des fêtes (porte intérieure à remplacer)

• Souscription pour travaux de l'église

 

Compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2018

• PLUi

• Projet de travaux rue du finage

• Projet de remplacement chauffage atelier

• Tarif publicité dans les rues

• Paiement des factures en 2019 en section d'investissement avant le vote du budget primitif 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 10 octobre 2018

• Subventions annuelles aux associations

• Facturation forfaitaire à la société Pernot

• Rapport annuel 2017 du Sydom

• Rapport annuel 2017 du syndicat des eaux et du recépage

• Règlement du cimetière

• Projet de travaux

• Temps de travail

• Proposition de vente de terrain à la commune

• Repas du 11 novembre

• Tarif publicité dans le bulletin

• Tarif redevance assainissement 2018 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 26 juin 2018

• Matériel de désherbage

• Projet d'achat de terrain

• Espace numérique en mairie

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2018

• Travaux rue du Doubs

• DM 1

• Pacte fiscal et financier de solidarité

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 26 avril 2018

• Atlas de la Biodiversité

• Tarif publicité dans le bulletin 2017

• Pacte fiscal et financier

• Fonds de péréquation des resssources intercommunales

• Attribution de la compensation de la taxe professionnelle

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2018

• Approbation du compte de gestion 2017 du comptable - Budget Communal

• Approbation du compte de gestion 2017 du comptable - Budget CCAS

• Compte Administratif 2017 - Budget Communal

• Compte Administratif 2017 - Budget CCAS

• Affectation du résultat 2017 - Budget Communal

• Affectation du résultat 2017 - Budget CCAS

• Budget Primitif 2018 - Budget Communal

• Validation avenant n° 1 à la convention de mise a disposition de services pour l'opération :

   Aménagement de la rue du Doubs

• Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole

• Mise en place du nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP

• Travaux rue du Doubs : demande de subventions

• Délibération autorisant la signature d'un règlement de mise à disposition d'un logiciel de gestion administratives des cimetières

• Avenant à la convention de mise à disposition du SITIC du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres

• Rapport d'activité du Grand Dole

 

 

 

 

 

 


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4, Rue du Château

39500 CHAMPDIVERS

 

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