Les compte-rendus du conseil

Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2017

• Travaux Rue du Doubs

• Tarifs location salle des fêtes

• Projet regroupement du RPI à Tavaux

• Régime indemnitaire du personnel communal

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 25 octobre 2017

• Tarif redevance assainissement

• Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau

• Convention d'occupation du domaine public

• Tarifs salle des fêtes

• Repas du 11 novembre

• Devis réparation toiture de la salle des fêtes

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 18 septembre 2017

• Décision modificative n° 2

• Renouvellement contrat de travail

• Avenant au contrat de travail

• Ratios d'avancement de grade

• Tarif publicité dans les rues

• Transfert restaurantion scolaire au Grand Dole

• Chats errants : possibilité de convention

• Subventions annuelles des associations

• Somme dûes par la société Pernot pour extraction de granulats

• Cérémonie du 11 novembre

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

• Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'éléction des sénateurs

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 14 juin 2017

• Projet d'acquisition de terrain

• Débat d'orientation du PADD

• Décision modificative

• Inscription par l'état de l'horloge de la mairie aux monuments historiques

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 10 mai 2017

• Présentation par le Grand Dole du PLUI

• Participation RASED 2017

• Demande de subvention Agence de l'Eau 

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 29 mars 2017

• Terrain Multisport

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 1er mars 2017

• Compte administratif de la commune et compte de gestion du receveur 

• Vote du taux des 3 taxes

• Vote du budget primitif 2017

• Avant-projet sommaire "rue du Doubs"

• Modalités de délivrance des demandes de carte d'udentité

• Devis menuiserie isolante à l'atelier communal

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 11 Janvier 2017

• Etat des restes à réaliser des comptes de 2016

• Reprise par la commune d'une concession cimetière en état d'abandon

• Dépose de la cabine téléphonique

 

 

 

 

 


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39500 CHAMPDIVERS

 

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