Les compte-rendus du conseil

Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2018

• Travaux rue du Doubs

• DM 1

• Pacte fiscal et financier de solidarité

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 26 avril 2018

• Atlas de la Biodiversité

• Tarif publicité dans le bulletin 2017

• Pacte fiscal et financier

• Fonds de péréquation des resssources intercommunales

• Attribution de la compensation de la taxe professionnelle

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2018

• Approbation du compte de gestion 2017 du comptable - Budget Communal

• Approbation du compte de gestion 2017 du comptable - Budget CCAS

• Compte Administratif 2017 - Budget Communal

• Compte Administratif 2017 - Budget CCAS

• Affectation du résultat 2017 - Budget Communal

• Affectation du résultat 2017 - Budget CCAS

• Budget Primitif 2018 - Budget Communal

• Validation avenant n° 1 à la convention de mise a disposition de services pour l'opération :

   Aménagement de la rue du Doubs

• Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole

• Mise en place du nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP

• Travaux rue du Doubs : demande de subventions

• Délibération autorisant la signature d'un règlement de mise à disposition d'un logiciel de gestion administratives des cimetières

• Avenant à la convention de mise à disposition du SITIC du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres

• Rapport d'activité du Grand Dole

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2017

• Travaux Rue du Doubs

• Tarifs location salle des fêtes

• Projet regroupement du RPI à Tavaux

• Régime indemnitaire du personnel communal

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 25 octobre 2017

• Tarif redevance assainissement

• Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau

• Convention d'occupation du domaine public

• Tarifs salle des fêtes

• Repas du 11 novembre

• Devis réparation toiture de la salle des fêtes

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 18 septembre 2017

• Décision modificative n° 2

• Renouvellement contrat de travail

• Avenant au contrat de travail

• Ratios d'avancement de grade

• Tarif publicité dans les rues

• Transfert restaurantion scolaire au Grand Dole

• Chats errants : possibilité de convention

• Subventions annuelles des associations

• Somme dûes par la société Pernot pour extraction de granulats

• Cérémonie du 11 novembre

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

• Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'éléction des sénateurs

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 14 juin 2017

• Projet d'acquisition de terrain

• Débat d'orientation du PADD

• Décision modificative

• Inscription par l'état de l'horloge de la mairie aux monuments historiques

 

 

Compte-rendu du conseil municipal du 10 mai 2017

• Présentation par le Grand Dole du PLUI

• Participation RASED 2017

• Demande de subvention Agence de l'Eau 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


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