Les compte-rendus du conseil |
• Modification des statuts du Grand Dole
• Travaux complémentaires église
• Achat d'une remorque
• Recensement de la population
• Demande de subvention ES Chaussin Handball
• Demande de subvention MFR d'Agencourt
Compte rendu du conseil municipal du 15 mai 2019
• Réfection de la toiture du bâtiment de l'école
• Création d'un poste (pourvu) d'adjoint technique principal 2ème classe
• Tenue du bureau de vote 26 mai
• Animations du 30 juin
Compte rendu du conseil municipal du 18 mars 2019
• Compte de gestion 2018 du receveur, compte administratif 2018 de la commune
• Affectation du résultat 2018 au budget 2019
• Taux des 3 taxes
• Budget primitif 2019
• Travaux église
• Travaux salle des fêtes
Compte-rendu du conseil municipal du 11 février 2019
• Groupement de commandes avec le Grand Dole
• Programme Local de l'Habitat 2018 - 2023
• Cartes avantages jeunes
• P L U i
• Projet travaux atelier municipal
• Travaux salle des fêtes (porte intérieure à remplacer)
• Souscription pour travaux de l'église
Compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2018
• PLUi
• Projet de travaux rue du finage
• Projet de remplacement chauffage atelier
• Tarif publicité dans les rues
• Paiement des factures en 2019 en section d'investissement avant le vote du budget primitif
Compte-rendu du conseil municipal du 10 octobre 2018
• Subventions annuelles aux associations
• Facturation forfaitaire à la société Pernot
• Rapport annuel 2017 du Sydom
• Rapport annuel 2017 du syndicat des eaux et du recépage
• Règlement du cimetière
• Projet de travaux
• Temps de travail
• Proposition de vente de terrain à la commune
• Repas du 11 novembre
• Tarif publicité dans le bulletin
• Tarif redevance assainissement 2018
Compte-rendu du conseil municipal du 26 juin 2018
• Matériel de désherbage
• Projet d'achat de terrain
• Espace numérique en mairie
Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2018
• Travaux rue du Doubs
• DM 1
• Pacte fiscal et financier de solidarité
Compte-rendu du conseil municipal du 26 avril 2018
• Atlas de la Biodiversité
• Tarif publicité dans le bulletin 2017
• Pacte fiscal et financier
• Fonds de péréquation des resssources intercommunales
• Attribution de la compensation de la taxe professionnelle
Compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2018
• Approbation du compte de gestion 2017 du comptable - Budget Communal
• Approbation du compte de gestion 2017 du comptable - Budget CCAS
• Compte Administratif 2017 - Budget Communal
• Compte Administratif 2017 - Budget CCAS
• Affectation du résultat 2017 - Budget Communal
• Affectation du résultat 2017 - Budget CCAS
• Budget Primitif 2018 - Budget Communal
• Validation avenant n° 1 à la convention de mise a disposition de services pour l'opération :
Aménagement de la rue du Doubs
• Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole
• Mise en place du nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP
• Travaux rue du Doubs : demande de subventions
• Délibération autorisant la signature d'un règlement de mise à disposition d'un logiciel de gestion administratives des cimetières
• Avenant à la convention de mise à disposition du SITIC du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres
• Rapport d'activité du Grand Dole