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Les compte-rendus du Conseil
Année 2025
Procès verbal de la séance du 1er juillet 2025- Virement de crédits pour le chapitre 66
- Travaux d'effacement des réseaux rue Jacques de Molay
- Tarif publicité dans le bulletin municipal années 2023 et 2024
- Proposition d'un habitant de cession de 2 parcelles
- Recensement de la population en 2026
- Modification des statuts du Grand Dole
- Adhésion de la commune à l'AMF
- Subvention aux associations
Procès verbal de la séance du 02 avril 2025
- Approbation du CFU 2024
- Affectation des résultats 2024 au budget 2025
- Vote des taxes locales
- Vote du budget primitif
Année 2024
Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2024- Réactualisation du tarif des enseignes publicitaires
- Publicité dans le bulletin municipal (Taxi Annick)
- Participation financière à la Maison France Services de Tavaux
- 2ème tranche des travaux rue des tilleuls
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
- Demande d'aide financière des Restos du coeur
- Autorisation du maire à mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
Procès-verbal de la séance du 09 octobre 2024
- Distribution des colis de Noël aux personnes de 70 ans et ne participant pas au repas
- Repas du 11 novembre
- Facturation cubatures à la Set Pernot
- Montant de la subvention accordée pour voyages scolaires (collégiens)
- Facturation panneau publicitaire (Colryut)
- Augmentation des provisions pour charges des locataires du 1 rue des écoles
- Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires pour 2025-2028 du CDG
- Devis travaux 2ème partie rond-point
- Contraction d'un emprunt
Procès-verbal de la séance du 18 juin 2024
- Tenue du bureau de vote pour les élections législatives
- Convention pour le paiement en ligne des recettes publiques locales
- Demande de subvention
- Installation d'un module de commande automatique pour la climatisation de la salle des fêtes
Procès-verbal de la séance du 27 mai
- Facturation habitant pour heures passées par l'employé communal en cas de préjudice subi
- Contrat d'assurance des risques statutaires, mandat au CDG
- Réfection voirie et trottoirs rue du Doubs
- Définition de la zone d'accélération des énergies renouvelables
- Dénomination de la RD 673 au lieudit "la borde dame nicole"
- Refacturation eau du stade au Gaec Rouge
- Convention mise à disposition Ditc du Sidec au bénéfice de ses collectivités membres
Procès-verbal de la séance du 11 mars
- Forfait compostage
- Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2023
- Affectation des résultats 2023 au BP 2024
- Vote du budget 2024
- Taxes locales
- Subventions 2024
- Point hangar
Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2024
- Réactualisation du tarif des enseignes publicitaires
- Participation publicitaire dans le bulletin municipal de Annick Taxi
- Participation financière de la commune à la Maison France Services de Tavaux
- Devis Sidec pour la 2ème tranche des travaux rue des tilleuls
Année 2023
Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023- Validation devis travaux hangar communal
- Délibération du quart de l'investissement
- Zone d'accélération d'installations de production d'énergies renouvelables
- Devis panneaux signalétiques
- Dé conventionnement logement 1 rue de l'école
- Encaissement chèque
- Contrat d'assurance
- Fonds de concours du Grand Dole
Procès-verbal du 25 octobre 2023
- Comptabilité communale, passage à la nomenclature M 57
- Travaux passage en Leds éclairage public (2ème tranche)
- Rapport 2022 du Grand Dole, relatif à l'assainissement
- Rapport 2022 du Syndicat des eaux du recépage
- Déconventionnement logement 1 rue des écoles
- Point caméras vidéoprotection supplémentaires
- Projet travaux rond-point 2ème tranche
Procès verbal de la séance du 25 août 2023
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Accompagnatrice bus scolaire
Procès verbal de la séance du 9 juin 2023
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal
- Désignation d'un délégué et d'un suppléant, élections sénatoriales
- Travaux de sécurisation piétions rond-point RD 13 - RD 332
- Renouvellement des membres de la commission de contrôle (des listes électorales)
- Désignation d'un référent déontologue
- Achat d'un congélateur pour la salle des fêtes
- Accompagnatrice bus scolaire
- Travaux nouveau local municipal
- Avancement de grade personnel communal
- Travaux décapage et remise en état des trottoirs rue des casernes et rue du doubs
- Nettoyage-décapage du sol de la salle des fêtes
- Demande d'utilisation d'une salle par une professeure de yoga
Procès verbal de la séance du 7 mars 2023
- Compte de gestion de la trésorerie et compte administratif de la commune, année 202
- Vote des taux des taxes
- budget primitif 2023
- 2ème tranche des travaux e-lum
- local technique municipal
- projet de division de parcelle en vue de l'acquisition par la commune
- tarifs location des salles à partir du 1er janvier 2024
- nouvelle convention pour le service d'instruction du droit des sols par le Grand Dole
- projet de convention avec la ville de Tavaux concernant l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants à Tavaux (crèche)
- association des maires du canton de Tavaux
Procès verbal de la séance du 02 avril
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