2023
Procès verbal de la séance du 25 août 2023
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Accompagnatrice bus scolaire
Procès verbal de la séance du 9 juin 2023
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal
- Désignation d'un délégué et d'un suppléant, élections sénatoriales
- Travaux de sécurisation piétions rond-point RD 13 - RD 332
- Renouvellement des membres de la commission de contrôle (des listes électorales)
- Désignation d'un référent déontologue
- Achat d'un congélateur pour la salle des fêtes
- Accompagnatrice bus scolaire
- Travaux nouveau local municipal
- Avancement de grade personnel communal
- Travaux décapage et remise en état des trottoirs rue des casernes et rue du doubs
- Nettoyage-décapage du sol de la salle des fêtes
- Demande d'utilisation d'une salle par une professeure de yoga
Procès verbal de la séance du 7 mars 2023
- Compte de gestion de la trésorerie et compte administratif de la commune, année 202
- Vote des taux des taxes
- budget primitif 2023
- 2ème tranche des travaux e-lum
- local technique municipal
- projet de division de parcelle en vue de l'acquisition par la commune
- tarifs location des salles à partir du 1er janvier 2024
- nouvelle convention pour le service d'instruction du droit des sols par le Grand Dole
- projet de convention avec la ville de Tavaux concernant l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants à Tavaux (crèche)
- association des maires du canton de Tavaux
Année 2022
Procès verbal de la séance du 15 décembre 2022
- Portes isolantes salle des fêtes
- Projet local technique municipal
- Projet cuves pour récupération d'eau
- Projet sécurisation piétons sur rond-point RD 13 - RD 332
- Projet de protection de la messagerie de la mairie (anti spam)
- Réforme taxe d'aménagement
- Paiement des factures d'investissement avant vote du budget 2023
- Renouvellement d'un bail
- Renouvellement bail Set Pernot
- Publicité dans les rues et dans le bulletin municipal
- Rapport d'activité année 2021 du Syndicat des eaux du recépage
Procès verbal de la séance du 27 septembre 2022
- Transformation des modes d'éclairage public (Leds) : établissement d'un nouveau plan de financement suite à la notification de la préfecture
- Adhésion de 2 nouvelles communes au SISPAH de Tavaux
- Mise à jour des membres de la Réserve Communale de Sécurité Civile
- Proposition de convention entre la ville de Tavaux et la Commune de Champdivers concernant l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants (crèche)
- Distributeur de pain : projet d'installation et de convention
- Facturation forfaitaire pour extractions de granulats
- Etude pour l'achat d'un immeuble
- Proposition de convention pour le tennis
- Repas du 11 novembre
- Rapport d'activités du Sydom
Compte rendu 8 juin 2022
• Travaux rue des casernes
• Travaux aire de jeux
• Tarifs portage repas personnes âgées
• Demande de subvention exceptionnelle
Compte rendu 18 mai 2022
• Décision modificative
• Attribution compensation taxe professionnelle Grand Dole
• Facturation pour extraction de granulats de juin à décembre 2021
• Attribution d'une subvention
• Reversement de la collecte du 8 mai à l'oeuvre du bleuet de France
Compte-rendu 29 mars 2022
• Compte de gestion 2021 du receveur et compte administratif de la commune
• Affectation du résultat 2021
• Taux des 2 taxes
• Budget primitif 2022
• Conditions d’utilisation du terrain de tennis
• Reversement aux associations
Compte-rendu du 21 février 2022
• Désaffiliation de la communauté d'agglomération du Grand Dole du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
• Avis sur le projet de Règlement Local de la Publicité intercommunal du Grand Dole
• Tarif des repas des personnes âgées livrés par le Sispah de Tavaux
• Modification de la prise en charge des frais de chauffage du logement situé au n° 1 rue des écoles
Procès verbal de la séance du 02 avril
Pas de fichier pour le moment...