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Les compte-rendus du Conseil
2023
Procès verbal de la séance du 1er juillet 2025- Virement de crédits pour le chapitre 66
- Travaux d'effacement des réseaux rue Jacques de Molay
- Tarif publicité dans le bulletin municipal années 2023 et 2024
- Proposition d'un habitant de cession de 2 parcelles
- Recensement de la population en 2026
- Modification des statuts du Grand Dole
- Adhésion de la commune à l'AMF
- Subvention aux associations
Procès verbal de la séance du 02 avril 2025
- Approbation du CFU 2024
- Affectation des résultats 2024 au budget 2025
- Vote des taxes locales
- Vote du budget primitif
Procès verbal de la séance du 25 août 2023
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Accompagnatrice bus scolaire
Procès verbal de la séance du 9 juin 2023
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal
- Désignation d'un délégué et d'un suppléant, élections sénatoriales
- Travaux de sécurisation piétions rond-point RD 13 - RD 332
- Renouvellement des membres de la commission de contrôle (des listes électorales)
- Désignation d'un référent déontologue
- Achat d'un congélateur pour la salle des fêtes
- Accompagnatrice bus scolaire
- Travaux nouveau local municipal
- Avancement de grade personnel communal
- Travaux décapage et remise en état des trottoirs rue des casernes et rue du doubs
- Nettoyage-décapage du sol de la salle des fêtes
- Demande d'utilisation d'une salle par une professeure de yoga
Procès verbal de la séance du 7 mars 2023
- Compte de gestion de la trésorerie et compte administratif de la commune, année 202
- Vote des taux des taxes
- budget primitif 2023
- 2ème tranche des travaux e-lum
- local technique municipal
- projet de division de parcelle en vue de l'acquisition par la commune
- tarifs location des salles à partir du 1er janvier 2024
- nouvelle convention pour le service d'instruction du droit des sols par le Grand Dole
- projet de convention avec la ville de Tavaux concernant l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants à Tavaux (crèche)
- association des maires du canton de Tavaux
Procès verbal de la séance du 02 avril
Pas de fichier pour le moment...2024
Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2024- Réactualisation du tarif des enseignes publicitaires
- Participation publicitaire dans le bulletin municipal de Annick Taxi
- Participation financière de la commune à la Maison France Services de Tavaux
- Devis Sidec pour la 2ème tranche des travaux rue des tilleuls
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