Les compte-rendus du Conseil

 

2023

Procès verbal de la séance du 1er juillet 2025
  • Virement de crédits pour le chapitre 66
  • Travaux d'effacement des réseaux rue Jacques de Molay
  • Tarif publicité dans le bulletin municipal années 2023 et 2024
  • Proposition d'un habitant de cession de 2 parcelles
  • Recensement de la population en 2026
  • Modification des statuts du Grand Dole
  • Adhésion de la commune à l'AMF
  • Subvention aux associations


Procès verbal de la séance du 25 août 2023
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Accompagnatrice bus scolaire

Procès verbal de la séance du 9 juin 2023

          

  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal
  • Désignation d'un délégué et d'un suppléant, élections sénatoriales
  • Travaux de sécurisation piétions rond-point RD 13 - RD 332
  • Renouvellement des membres de la commission de contrôle (des listes électorales)
  • Désignation d'un référent déontologue
  • Achat d'un congélateur pour la salle des fêtes
  • Accompagnatrice bus scolaire
  • Travaux nouveau local municipal
  • Avancement de grade personnel communal
  • Travaux décapage et remise en état des trottoirs rue des casernes et rue du doubs
  • Nettoyage-décapage du sol de la salle des fêtes
  • Demande d'utilisation d'une salle par une professeure de yoga

Procès verbal de la séance du 7 mars 2023
  • Compte de gestion de la trésorerie et compte administratif de la commune, année 202
  • Vote des taux des taxes
  • budget primitif 2023
  • 2ème tranche des travaux e-lum
  • local technique municipal
  • projet de division de parcelle en vue de l'acquisition par la commune
  • tarifs location des salles à partir du 1er janvier 2024
  • nouvelle convention pour le service d'instruction du droit des sols par le Grand Dole
  • projet de convention avec la ville de Tavaux concernant l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants à Tavaux (crèche)
  • association des maires du canton de Tavaux


Procès verbal de la séance du 02 avril

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