Les compte-rendus du Conseil

 

2023

Procès verbal de la séance du 25 août 2023
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Accompagnatrice bus scolaire

Procès verbal de la séance du 9 juin 2023

          

  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal
  • Désignation d'un délégué et d'un suppléant, élections sénatoriales
  • Travaux de sécurisation piétions rond-point RD 13 - RD 332
  • Renouvellement des membres de la commission de contrôle (des listes électorales)
  • Désignation d'un référent déontologue
  • Achat d'un congélateur pour la salle des fêtes
  • Accompagnatrice bus scolaire
  • Travaux nouveau local municipal
  • Avancement de grade personnel communal
  • Travaux décapage et remise en état des trottoirs rue des casernes et rue du doubs
  • Nettoyage-décapage du sol de la salle des fêtes
  • Demande d'utilisation d'une salle par une professeure de yoga

Procès verbal de la séance du 7 mars 2023
  • Compte de gestion de la trésorerie et compte administratif de la commune, année 202
  • Vote des taux des taxes
  • budget primitif 2023
  • 2ème tranche des travaux e-lum
  • local technique municipal
  • projet de division de parcelle en vue de l'acquisition par la commune
  • tarifs location des salles à partir du 1er janvier 2024
  • nouvelle convention pour le service d'instruction du droit des sols par le Grand Dole
  • projet de convention avec la ville de Tavaux concernant l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants à Tavaux (crèche)
  • association des maires du canton de Tavaux


Année 2022

Procès verbal de la séance du 15 décembre 2022
  • Portes isolantes salle des fêtes
  • Projet local technique municipal
  • Projet cuves pour récupération d'eau
  • Projet sécurisation piétons sur rond-point RD 13 - RD 332
  • Projet de protection de la messagerie de la mairie (anti spam)
  • Réforme taxe d'aménagement
  • Paiement des factures d'investissement avant vote du budget 2023
  • Renouvellement d'un bail
  • Renouvellement bail Set Pernot
  • Publicité dans les rues et dans le bulletin municipal
  • Rapport d'activité année 2021 du Syndicat des eaux du recépage

Procès verbal de la séance du 27 septembre 2022
  • Transformation des modes d'éclairage public (Leds) : établissement d'un nouveau plan de financement suite à la notification de la préfecture
  • Adhésion de 2 nouvelles communes au SISPAH de Tavaux
  • Mise à jour des membres de la Réserve Communale de Sécurité Civile
  • Proposition de convention entre la ville de Tavaux et la Commune de Champdivers concernant l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants (crèche)
  • Distributeur de pain : projet d'installation et de convention
  • Facturation forfaitaire pour extractions de granulats
  • Etude pour l'achat d'un immeuble
  • Proposition de convention pour le tennis
  • Repas du 11 novembre
  • Rapport d'activités du Sydom

Compte rendu 8 juin 2022

• Travaux rue des casernes

• Travaux aire de jeux

• Tarifs portage repas personnes âgées

• Demande de subvention exceptionnelle


Compte rendu 18 mai 2022

• Décision modificative

• Attribution compensation taxe professionnelle Grand Dole

• Facturation pour extraction de granulats de juin à  décembre 2021

• Attribution d'une subvention

• Reversement de la collecte du 8  mai à l'oeuvre du bleuet de France


Compte-rendu 29 mars 2022

• Compte de gestion 2021 du receveur et compte administratif de la commune 

• Affectation du résultat 2021 

• Taux des 2 taxes 

• Budget primitif 2022 

• Conditions d’utilisation du terrain de tennis 

• Reversement aux associations


Compte-rendu du 21 février 2022

• Désaffiliation de la communauté d'agglomération du Grand Dole du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

• Avis sur le projet de Règlement Local de la Publicité intercommunal du Grand Dole

• Tarif des repas des personnes âgées livrés par le Sispah de Tavaux

• Modification de la prise en charge des frais de chauffage du logement situé au n° 1 rue des écoles



 

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