Les compte-rendus du Conseil

 

Année 2022

Compte rendu 8 juin 2022

• Travaux rue des casernes

• Travaux aire de jeux

• Tarifs portage repas personnes âgées

• Demande de subvention exceptionnelle


Compte rendu 18 mai 2022

• Décision modificative

• Attribution compensation taxe professionnelle Grand Dole

• Facturation pour extraction de granulats de juin à  décembre 2021

• Attribution d'une subvention

• Reversement de la collecte du 8  mai à l'oeuvre du bleuet de France


Compte-rendu 29 mars 2022

• Compte de gestion 2021 du receveur et compte administratif de la commune 

• Affectation du résultat 2021 

• Taux des 2 taxes 

• Budget primitif 2022 

• Conditions d’utilisation du terrain de tennis 

• Reversement aux associations


Compte-rendu du 21 février 2022

• Désaffiliation de la communauté d'agglomération du Grand Dole du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

• Avis sur le projet de Règlement Local de la Publicité intercommunal du Grand Dole

• Tarif des repas des personnes âgées livrés par le Sispah de Tavaux

• Modification de la prise en charge des frais de chauffage du logement situé au n° 1 rue des écoles



Année 2021

Compte-rendu du 8 décembre 2021

• Modification des statuts du Grand Dole

• Transfert de la compétence assainissement au Grand Dole (écritures comptables)

• Subvention aux associations

• Tarif publicité dans le bulletin

• Tarif publicité dans les rues

• Fonctionnement, règlement, tarifs salle de convivialité

• Prestation déneigement

• Facturation pour extraction de granulats

• Proposition d'adhésion au service d'assistance et de maintenance de l'éclairage public au Sidec

• Transformation des modes d'éclairage public (Leds)

• Travaux d'effacement des réseaux secs rue des tilleuls

• Réflexion sur l'avenir du centre bourg

• Autorisation d'établir des mandats d'investissement en 2022 avant le vote du budget

• Questions diverses.


Compte-rendu du 6 octobre 2021

• Travaux aire de jeux et éclairage

• Transformation des modes d'éclairage public

• Numérisation des registres d'Etat Civil et refonte du site Internet

• Renouvellement du bureau de l'Association Foncière

• Renouvellement de la convention d'occupation précaire peupleraie

• Repas du 11 novembre

• Rapport 2020 sur le prix et la qualité de l'eau du Syndicat des Eaux du Recépage

• Rapport 2020 sur le prix et la qualité de la collecte des ordures ménagères du Sydom

• Questions diverses.


Compte-rendu du 15 juillet 2021

• Devis changement gouttières toit salle des fêtes

• Charte éclairage public avec le Sidec 

• Devis passage en Leds éclairage public

• Devis rénovation éclairage public parking salle des fêtes

• Devis raccordement électrique caméras de vidéoprotection

• Convention de moyens du Grand Dole

• Décision modificative budgétaire pour intégration comptable financement définitif travaux rue du finage

• Dissolution de la Caisse des écoles auprès de l'Insee

• Questions diverses : aires de jeux pour enfants, poste, tennis club. 


Compte-rendu du 17 mai 2021

• Travaux salle de convivialité

• Travaux mairie

• Réglement Local de la Publicité Intercommunal

• Vidéoprotection

• Maison France Service

• Autorisations spéciales d'absence du personnel communal

• Tenue du bureau de vote prochaines élections

• Attribution compensation Grand Dole


Compte-rendu du 22 mars 2021

• Charges des locataires

• Club acheteur du Grand Dole

• Vidéoprotection

• Facturation 2020 Set Pernot

• Compte de gestion 2020 du receveur et compte administratif de la commune

• Affectation du résultat 2020

• Taux des 2 taxes

• Constitution de provisions

• Budget primitif 2021



Année 2020

Compte-rendu du 22 décembre 2020

• Travaux voirie

• Travaux en mairie

• Renouvellement de baux

• Subventions 2020 aux associations

• Etat des restes à réaliser 2020 et mandatement 2021 avant vote du budget

• Espace France Services


Compte-rendu du 3 décembre 2020

• Travaux maison commune

• Travaux de sécurisation des voies communales

• Travaux mairie

• Facturation àl la Société Pernot

• Tarif publicité dans les rues

• Tarif publicité dans le bulletin municipal

• Reprise d'une concession cimetière 

• Sortie de biens de l'état de l'actif

• Suppression de la ligne n° 16 dans la délibération n° 31 du 22/09/2020

 • Rapport 2019 Sydom

• Rapport 2019 sur le prix et la qualité de l'eau potable


Compte-rendu du 22 septembre 2020

• Travaux maison commune (ancienne école)

• Travaux de sécurité voirie

• Tarif, caution et acompte location du chapiteau

• Demande de subvention de l'ES Chaussin Handball

• Repas du 11 novembre, colis de Noël

• Modification de 3 points dans les délégations consenties au maire par le conseil


Compte-rendu du 7 juillet 2020

• Désignation des délégués des syndicats auxquels adhère la commune

• Désignation des membres de la commission communale des impôts

• Constitution des commissions communales

• Commission d'appel d'offres

• Réglement Général sur la Protection des Donnéees

• Renouvellement de baux ruraux

• Reprise de concession cimetière en état d'abandon

• Chèques acompte et caution location de la salle des fêtes


Compte-rendu du 9 juin 2020

• Création des commissions communales

• Délégations aux adjoints

• Indemnités des élus

• Liste de proposition des personnes siégeant à la commission communale des impôts

• Compte administratif 2019 de la commune et compte de gestion 2019 du comptable

• Vote du taux des 2 taxes

• Vote du budget primitif 2020

• Convention distributeur de pain

• Envoi des convocations par voie dématérialisée


Compte-rendu du 25 mai 2020

• Election du maire

• Désignation du nombre d'adjoints et élection des adjoints

• Charte de l'élu local

• Désignation du délégué du Sidec

• Délégations consenties au maire par le conseil municipal


Compte-rendu du 13 janvier 2020

• Transfert compétence assainissement au Grand Dole

• Renouvellement convention avec l'Etat pour occupation de parcelles au bord du Doubs

• Contrat d'assurance risques statutaires avec le Centre de Gestion

• Devis plantation peupleraie



Année 2019

Compte-rendu du 11 décembre 2019

• Subvention annuelle aux associations

• Compétence eau/assainissement Grand Dole

• Travaux d'accessibilité de l'arrêt de bus rue du finage

• Conventions d'occupation du domaine public

• Paiement des factures en section d'investissement exercice 2020 avant vote du budget primitif 2020


Compte-rendu du 3 octobre 2019

• Tarif hydrocurage 2019

• Mise en accessibilité de l'arrêt de bus rue du finage

• Tarif publicité dans les rues

• Tarif publicité dans le bulletin municipal

• Repas du 11 novembre

• Rapport année 2018 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable

• Rapport année 2018 du Syndicat des ordures ménagères


Compte-rendu du 26 juin 2019

• Modification des statuts du Grand Dole 

• Travaux complémentaires église

• Achat d'une remorque

• Recensement de la population

• Demande de subvention ES Chaussin Handball

• Demande de subvention MFR d'Agencourt


Compte-rendu du 15 mai 2019

• Réfection de la toiture du bâtiment de l'école

• Création d'un poste (pourvu) d'adjoint technique principal 2ème classe

• Tenue du bureau de vote 26 mai

• Animations du 30 juin


Compte-rendu du 18 mars 2019

• Compte de gestion 2018 du receveur, compte administratif 2018 de la commune

• Affectation du résultat 2018 au budget 2019

• Taux des 3 taxes

• Budget primitif 2019

• Travaux église

• Travaux salle des fêtes


Compte-rendu du 11 février 2019

• Groupement de commandes avec le Grand Dole

• Programme Local de l'Habitat 2018 - 2023

• Cartes avantages jeunes

• P L U i

• Projet travaux atelier municipal

• Travaux salle des fêtes (porte intérieure à remplacer)

• Souscription pour travaux de l'église



Année 2018

Compte-rendu du 19 décembre 2018

• PLUi

• Projet de travaux rue du finage

• Projet de remplacement chauffage atelier

• Tarif publicité dans les rues

• Paiement des factures en 2019 en section d'investissement avant le vote du budget primitif 


Compte-rendu du 10 octobre 2018

• Subventions annuelles aux associations

• Facturation forfaitaire à la société Pernot

• Rapport annuel 2017 du Sydom

• Rapport annuel 2017 du syndicat des eaux et du recépage

• Règlement du cimetière

• Projet de travaux

• Temps de travail

• Proposition de vente de terrain à la commune

• Repas du 11 novembre

• Tarif publicité dans le bulletin

• Tarif redevance assainissement 2018 


Compte-rendu du 26 juin 2018

• Matériel de désherbage

• Projet d'achat de terrain

• Espace numérique en mairie


Compte-rendu du 23 mai 2018

• Travaux rue du Doubs

• DM 1

• Pacte fiscal et financier de solidarité


Compte-rendu du 26 avril 2018

• Atlas de la Biodiversité

• Tarif publicité dans le bulletin 2017

• Pacte fiscal et financier

• Fonds de péréquation des ressources intercommunales

• Attribution de la compensation de la taxe professionnelle


Compte-rendu du 26 mars 2018

• Approbation du compte de gestion 2017 du comptable - Budget Communal

• Approbation du compte de gestion 2017 du comptable - Budget CCAS

• Compte Administratif 2017 - Budget Communal

• Compte Administratif 2017 - Budget CCAS

• Affectation du résultat 2017 - Budget Communal

• Affectation du résultat 2017 - Budget CCAS

• Budget Primitif 2018 - Budget Communal

• Validation avenant n° 1 à la convention de mise a disposition de services pour l'opération :

   Aménagement de la rue du Doubs

• Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole

• Mise en place du nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP

• Travaux rue du Doubs : demande de subventions

• Délibération autorisant la signature d'un règlement de mise à disposition d'un logiciel de gestion administratives des cimetières

• Avenant à la convention de mise à disposition du SITIC du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres

• Rapport d'activité du Grand Dole



 

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